Conseil d'administration

Statuts

L'association est administrée par un conseil d'administration dont le nombre des membres fixé par délibération de l'assemblée générale, est compris entre huit membres, au moins, et dix membres, au plus.

Les membres du conseil d'administration sont élus au scrutin secret, pour 9 ans par l'assemblée générale, et choisis dans les catégories de membres dont se compose cette assemblée.
En cas de vacance, le conseil d'administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Par ailleurs, lors de chaque renouvellement du conseil d'administration, l'assemblée générale désigne un certain nombre d'administrateurs suppléants destinés à remplacer les membres qui viendraient à quitter l'association avant l'expiration de leur mandat. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Le conseil d'administration se renouvelle par tiers tous les 3 ans.
Les membres sortants sont rééligibles.
Chaque administrateur ne peut détenir plus d'un pouvoir.
Le conseil d'administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé d'un président, d'un à deux vice-présidents, d'un secrétaire et éventuellement un secrétaire adjoint, d'un trésorier et si besoin d'un trésorier adjoint.

Le bureau a un fonctionnement collégial. Il a pour fonction de gérer l'association au quotidien et de mettre en œuvre les décisions du conseil d'administration sous le contrôle de ce dernier. Il se réunit à la demande du Président et les consultations par voie électronique sont possibles, suivant les mêmes conditions que pour le Conseil d'administration.
Il prépare les travaux du conseil d'administration, établit l'ordre du jour des séances et le convoque.

Le conseil d'administration se réunit une fois au moins tous les six mois et chaque fois qu'il est convoqué par son président ou sur la demande du quart des membres de l'association.
La présence du tiers au moins des membres du conseil d'administration est nécessaire pour la validité des délibérations.
En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.
Il est tenu procès-verbal des séances.
Les procès-verbaux sont signés par le président et le secrétaire. Ils sont établis sans blancs, ni ratures, sur des feuillets numérotés et conservés au siège de l'association.
Des consultations du conseil d'administration, avec éventuel vote, peuvent être effectuées par le président par voie électronique, sous réserve qu'elles portent sur des sujets précis et qu'elles revêtent un caractère d'urgence.

Les membres du conseil d'administration ne peuvent recevoir aucune rétribution en raison des fonctions qui leur sont confiées.
Des remboursements de frais sont seuls possibles. Ils doivent faire l'objet d'une décision expresse du conseil d'administration, statuant hors de la présence des intéressés : des justifications doivent être produites qui font l'objet de vérifications.

Composition actuelle

Fondateurs
Mme Suzelle FAÇON
Pr Jean-Marc SABATE
et
Pr Thierry PICHE

Composition du Bureau
Présidente
Mme Suzelle FAÇON
Trésorier
M. Christian DURAND
Secrétaire
M. Daniel MESURE

Présidents du comité scientifique
Pr Jean-Marc SABATE
Pr Thierry PICHE

Comptes-rendus des réunions du CA

Compte-rendu CA 22/11/2019

Compte-rendu CA 28/05/2019

Compte-rendu CA 29/05/2018

Compte-rendu CA 17/10/2017

Equipe de permanents

L'association a depuis janvier 2018 un salarié à temps plein, en CDI.

Comité Scientifique

Statuts

Le conseil d'administration est assisté par un comité scientifique constitué de trois membres au moins et de treize au plus qui sont désignés par le conseil d'administration pour une durée de 9 années renouvelables par tiers tous les 3 ans.
Le comité scientifique désigne parmi ses membres un ou deux présidents, et si besoin un vice-président, et un secrétaire.
Le président propose au conseil d'administration le nom des personnalités scientifiques qui lui paraissent, par leurs travaux, pouvoir éclairer le comité scientifique de leur avis.

Le comité scientifique a principalement pour rôle d'orienter et de coordonner les travaux et recherches qui correspondent aux buts de l'association, ainsi que de proposer la forme et l'étendue de la participation de l'association à leur avancement.

Le comité scientifique se réunit, au moins une fois par an, ainsi que sur la demande de son président, chaque fois que celui-ci le juge utile.
Un membre du Conseil d'Administration est délégué pour assister à ces réunions.
Les avis et propositions y sont adoptés à la majorité des membres présents.
En cas de partage des voix, celle du Président est prépondérante.

Le (les) président(s) du comité scientifique est(sont) membre(s) du conseil d'administration.

Composition actuelle

Co-Président : Pr Jean-Marc Sabaté, Hôpital Avicenne, Bobigny 93000

Co-Président : Pr Thierry Piche, CHU Larchet, Nice

Membre du conseil d'administration : Christian Durand

Représentant des généralistes : Dr Simon Frémaux, Paris

Représentant des Gastroentérologues Libéraux : Dr Franck Iglicki, Clichy

Représentant des Gastroentérologues des Hôpitaux Généraux : Dr Gilles Macaigne, CH Lagny

Autres membres :

Dr Chloé Melchior, Rouen
Pr Michel Dapoigny, Clermont-Ferrand
Pr Frank Zerbib, Bordeaux
Dr Pauline Jouët, Boulogne-Billancourt
Pr Francois Mion, Lyon
Pr Bruley des Varannes, Nantes
Dr Vasillia Theodorou, INRA, Toulouse

Statuts

Les statuts de l'association sont téléchargeables ici.

Rapport moral et d'activité

Mentions légales du site

Vous êtes actuellement connecté au site www.apssii.org édité par :
l'Association des Patients Souffrant du Syndrome de l'Intestin Irritable
Son siège social est situé à Bobigny : APSSII - Hôpital Avicenne - 125 rue de Stalingrad - 93000 Bobigny

Comité éditorial :
Mme Suzelle Façon (Patiente, Présidente), Dr Pauline Jouet (Hépato-Gastroentérologue), Pr Thierry Piche (Hépato-Gastroentérologue), Pr Jean-Marc Sabaté (Hépato-Gastroentérologue).

Responsables du site :
Dr Pauline Jouet (Hépato-Gastroentérologue), Pr Jean-Marc Sabate (Hépato-Gastroentérologue).

Webmestre :
formulaire de contact

Droits d'auteur, copyright, marque :
L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction et de représentation sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu'il soit, est formellement interdite, sauf autorisation expresse.

Hébergement :
OVH

Conception et développement :
Alexandre Entremont

Financement du Site Internet de l'APSSII :
Ce site est entièrement financé par l'association APSSII (sources de financement: cotisation des adhérents, mécénat).

Mise à jour :
Gérée par l'APSSII de façon régulière. Les dates d'actualisation figurent en bas des pages.

Publicité :
L'APSSII n'affiche aucune forme de publicité sur son site. Celui-ci n'accueille ni ne reçoit aucun fond publicitaire.

Nos sources d'informations :
Les informations fournies sur le site www.apssii.org sont destinées à améliorer, non à remplacer, la relation qui existe entre le malade et le médecin.
Les données regroupées sur le site www.apssii.org proviennent de diverses sources : articles scientifiques de médecins, articles de presse où l'APSSII est citée.
Les textes à caractère médical dans la rubrique « Colopathie » ou dans les autres rubriques émanent de l'APSSII, ils sont écrits par des médecins membres du comité éditorial du site (cf ci-dessus) et ou des médecins du comité scientifique de l'APSSII et sont réactualisés régulièrement.

Liens d'intérêt :
Les auteurs des textes à caractère médical n’ont pas de liens d’intérêts concernant les données diffusées sur ce site.

Conditions d'utilisation des données personnelles collectées

Finalité de la collecte des données
Les données à caractère personnel collectées lors de l'inscription sur le site de l'APSSII font l'objet d'un traitement informatique et sont exclusivement destinées au fonctionnement de l'association et à la gestion de ses adhérents.

Diffusion
Les données collectées sont exclusivement destinées à l'APSSII, qui dans le cadre de son fonctionnement et de son développement se réserve le droit de les transmettre aux autorités administratives compétentes en UE. En dehors de ce cas les données ne font jamais l'objet de transmission à des tiers, commerciaux ou non.
Même au sein de l'APSSII la diffusion des données personnelles est restreinte, chacun n'ayant accès qu'aux données nécessaires à la réalisation de ses tâches. Ainsi, par exemple, le gestionnaire du forum n'a pas accès au fichier des adhérents, et les relais régionaux n'ont que les données des adhérents habitant dans leur région.

Modification, suppression et portabilité des données
Vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification des informations qui vous concernent : toutes les données enregistrées par l'APSSII sont en effet accessibles dans votre panneau utilisateur, et vous pouvez à tout moment les consulter et les modifier en vous connectant au site de l'APSSII.

Vous pouvez à tout moment demander la suppression de toutes vos données en en faisant la demande par mail à l'adresse secretariat@apssii.org, ou par courrier à l'adresse suivante : APSSII, Hôpital Avicenne, 125 rue de Stalingrad, 93000 Bobigny.
En cas de suppression du compte en cours d'année d'adhésion à l'APSSII, aucun remboursement de l'adhésion concernée ne pourra être demandé, même au prorata des jours restants.

Portabilité des données : vous pouvez à tout moment demander à récupérer vos données personnelles sous forme d'un fichier électronique de type 'csv'. Cette demande doit se faire selon les mêmes modalités que pour la suppression des données (cf ci-dessus).

Les données des comptes APSSII inactifs depuis 3 ans sont automatiquement effacées.

Abonnements aux listes de diffusion
L'APSSII envoie régulièrement des courriers électroniques d'information à ses membres, ainsi que parfois des invitations à des enquêtes de santé en ligne, des appels à témoignages ou des propositions de recrutement.
Vous pouvez à tout moment, à travers votre panneau utilisateur, choisir quels types de courriels vous souhaitez recevoir.

L'APSSII fait de temps en temps (environ 1 fois par an) des enquêtes de santé auprès de ses membres afin de faire progresser la connaissance du syndrome de l'intestin irritable. Ces enquêtes sont déclarées à la CNIL, et les données collectées sont anonymisées. Elles sont exclusivement destinées à la recherche médicale et sont traitées par les membres du comité scientifique de l'APSSII. Comme les autres données collectées par l'APSSII, elles ne font en aucun cas l'objet de transmission à des tiers.

Analyse de la fréquentation du site par Google Analytics
Le site de l'APSSII utilise Google Analytics pour analyser l'audience du site et améliorer son contenu. Pour plus d'information sur les règles de confidentialité relatives à l'utilisation de Google Analytics, suivre le lien : http://www.google.com/intl/fr/analytics/learn/privacy.html.

Cookies

Ce site utilise un cookie pour faciliter la navigation et permettre la connexion des adhérents. Aucune donnée personnelle n'y est stockée.

Des cookies sont également émis par le service Google Analytics, afin de fournir à l'APSSII différentes statistiques concernant l'accès au site par les internautes, telles que le taux de fréquentation ou le type d'OS et de navigateur utilisés. Là encore aucune donnée personnelle n'est exploitée.

Les cookies utilisés par le site de l'APSSII ne servent donc qu'à assurer le bon fonctionnement du site et son optimisation : les bloquer peut entraîner des dysfonctionnements, en particulier lors de la connexion des adhérents, et l'APSSII, le cas échéant, ne pourrait en être tenue responsable.

Si vous souhaitez tout de même modifier vos préférences en matière de cookies, consultez l'aide de votre navigateur : il vous sera possible de voir et de supprimer les cookies déjà émis, ainsi que de bloquer les futurs cookies, globalement ou uniquement pour certains sites.

Pour plus d'informations, vous pouvez également consulter le site web de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) qui consacre aux cookies une page d'explications.

Parution : samedi 16 avril 2011 • Mise à jour : lundi 02 décembre 2019