Conseil d'administration
Statuts
L'association est administrée par un conseil d'administration dont le nombre des membres fixé par délibération de l'assemblée générale, est compris entre huit membres, au moins, et dix membres, au plus.
Les membres du conseil d'administration sont élus au scrutin secret, pour 9 ans par l'assemblée générale, et choisis dans les catégories de membres dont se compose cette assemblée.
En cas de vacance, le conseil d'administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Par ailleurs, lors de chaque renouvellement du conseil d'administration, l'assemblée générale désigne un certain nombre d'administrateurs suppléants destinés à remplacer les membres qui viendraient à quitter l'association avant l'expiration de leur mandat. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Le conseil d'administration se renouvelle par tiers tous les 3 ans.
Les membres sortants sont rééligibles.
Chaque administrateur ne peut détenir plus d'un pouvoir.
Le conseil d'administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé d'un président, d'un à deux vice-présidents, d'un secrétaire et éventuellement un secrétaire adjoint, d'un trésorier et si besoin d'un trésorier adjoint.
Le bureau a un fonctionnement collégial. Il a pour fonction de gérer l'association au quotidien et de mettre en œuvre les décisions du conseil d'administration sous le contrôle de ce dernier. Il se réunit à la demande du Président et les consultations par voie électronique sont possibles, suivant les mêmes conditions que pour le Conseil d'administration.
Il prépare les travaux du conseil d'administration, établit l'ordre du jour des séances et le convoque.
Le conseil d'administration se réunit une fois au moins tous les six mois et chaque fois qu'il est convoqué par son président ou sur la demande du quart des membres de l'association.
La présence du tiers au moins des membres du conseil d'administration est nécessaire pour la validité des délibérations.
En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.
Il est tenu procès-verbal des séances.
Les procès-verbaux sont signés par le président et le secrétaire. Ils sont établis sans blancs, ni ratures, sur des feuillets numérotés et conservés au siège de l'association.
Des consultations du conseil d'administration, avec éventuel vote, peuvent être effectuées par le président par voie électronique, sous réserve qu'elles portent sur des sujets précis et qu'elles revêtent un caractère d'urgence.
Les membres du conseil d'administration ne peuvent recevoir aucune rétribution en raison des fonctions qui leur sont confiées.
Des remboursements de frais sont seuls possibles. Ils doivent faire l'objet d'une décision expresse du conseil d'administration, statuant hors de la présence des intéressés : des justifications doivent être produites qui font l'objet de vérifications.
Composition actuelle
Fondateurs
Mme Suzelle FAÇON
Pr Jean-Marc SABATE
et
Dr Thierry PICHE
Composition du Bureau
Présidente
Mme Suzelle FAÇON
Trésorier
Mr Christian DURAND
Secrétaire
Mme Françoise BERNEAU
Présidents du comité scientifique
(membres de droit)
Pr Jean-Marc SABATE
Dr Thierry PICHE
Comité Scientifique
Statuts
Le conseil d'administration est assisté par un comité scientifique constitué de trois membres au moins et de treize au plus qui sont désignés par le conseil d'administration pour une durée de 9 années renouvelables par tiers tous les 3 ans.
Le comité scientifique désigne parmi ses membres un ou deux présidents, et si besoin un vice-président, et un secrétaire.
Le président propose au conseil d'administration le nom des personnalités scientifiques qui lui paraissent, par leurs travaux, pouvoir éclairer le comité scientifique de leur avis.
Le comité scientifique a principalement pour rôle d'orienter et de coordonner les travaux et recherches qui correspondent aux buts de l'association, ainsi que de proposer la forme et l'étendue de la participation de l'association à leur avancement.
Le comité scientifique se réunit, au moins une fois par an, ainsi que sur la demande de son président, chaque fois que celui-ci le juge utile.
Un membre du Conseil d'Administration est délégué pour assister à ces réunions.
Les avis et propositions y sont adoptés à la majorité des membres présents.
En cas de partage des voix, celle du Président est prépondérante.
Le (les) président(s) du comité scientifique est(sont) membre(s) du conseil d'administration.
Composition actuelle
Co-Président : Pr Jean-Marc Sabaté, Hôpital Avicenne, Bobigny 93000
Co-Président : Dr Thierry Piche, CHU Larchet, Nice
Membre du conseil d'administration : Christian Durand
Représentant des généralistes : Dr Didier Denhez, Vincennes
Représentant des Gastroentérologues Libéraux : Dr Franck Iglicki, Clichy
Représentant des Gastroentérologues des Hôpitaux Généraux : Dr Gilles Macaigne, CH Lagny
Autres membres :
- Pr Bruno Bonaz, Grenoble
- Pr Michel Dapoigny, Clermont-Ferrand
- Pr Frank Zerbib, Bordeaux
- Pr Philippe Ducrotte, Rouen
- Pr Francois Mion, Lyon
- Pr Bruley des Varannes, Nantes
- Dr Vasillia Theodorou, INRA, Toulouse
Rapport financier
Rapport financier 2017 - Bilan synthétique 2017 - Compte de résultat synthétique 2017
Rapport financier 2016 - Bilan synthétique 2016 - Compte de résultat synthétique 2016
Rapport financier 2015 - Bilan synthétique 2015 - Compte de résultat synthétique 2015
Rapport financier 2014 - Bilan synthétique 2014 - Compte de résultat synthétique 2014
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L'APSSII fait de temps en temps (environ 1 fois par an) des enquêtes de santé auprès de ses membres afin de faire progresser la connaissance du syndrome de l'intestin irritable. Ces enquêtes sont déclarées à la CNIL, et les données collectées sont anonymisées. Elles sont exclusivement destinées à la recherche médicale et sont traitées par les membres du comité scientifique de l'APSSII. Comme les autres données collectées par l'APSSII, elles ne font en aucun cas l'objet de transmission à des tiers.
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